Déposée le 15 mars 2011 par Rousseaux Sandrine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « CARTE CO2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-14 du 8 avril 2011.
Le déposant est Rousseaux Sandrine domicilié(e) 69 rue du Chemin Vert - 75011 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rousseaux Sandrine domicilié(e) 69 rue du Chemin Vert - 75011 - PARIS - France.
La marque CARTE CO2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814656.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE CO2 est expirée depuis le 15 mars 2021.
Rousseaux Sandrine a également déposé les autres marques suivantes : Compte CO2
Rousseaux Sandrine - 69 rue du Chemin Vert - 75011 - PARIS - France
Rousseaux Sandrine - 69 rue du Chemin Vert - 75011 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Inscription le 27 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693359 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-01-27
Appareils et instruments de mesurage, de contrôle, en particulier des émissions de CO2 et autres gaz à effet de serre. Carte à puce. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels. Périphériques d'ordinateurs. Détecteurs. Batteries électriques. Supports d'enregistrement magnétiques. Disques acoustiques ou optiques, disquettes souples. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement.
Assurances. Affaires financières. Affaires monétaires. Affaires immobilières. Banque directe. Gestion de flux bancaires et monétaires par voie électronique. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Services de financement. Analyse financière. Constitution ou investissement de capitaux. Consultation en matière financière. Estimations financières (assurances, banques, immobilier). Placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Support d'enregistrement et de transmission de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CARTE CO2"
